Produit Le mas de Bouzou n°3


Notre contrat de location


Ce contrat est conclu entre :

	Ø Monsieur et Madame Didens , propriétaires, demeurant au Mas de Bouzou, route de Brengues, 46320 GREZES.
et
	Ø M . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . .. . .. . . .. . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . , locataires, demeurant . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . .. . .. . . .. . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . Téléphone : Mail : Nombre d’adultes : Nombre d’enfant :

Objet :

	Ø Location saisonnière du Gîte dénommé « …………….……………. » pouvant accueillir « ………. » personnes maximum ( * conjointement avec Le Pigeonnier prévu pour loger 2 personnes adultes.) Le dépassement du nombre de personnes autorisé entraîne la nullité du contrat aux torts du locataire.
	* biffer si pas d'application

	Ø Le prix de la location comprends le logement entièrement meublé et équipé ainsi que la consommation d’eau et d’électricité durant le séjour, le parking sur la propriété, l’accès à la piscine et jacuzzi. Son montant est à régler comme suit :

	ð Arrhes (30 %) *	=	€	( à la réservation )
	ð Solde *	=	€	( à l'arrivée )
	ð TOTAL *	=	€	AVEC - SANS lit supplémentaire ( biffer )
	* les frais bancaires pour l'encaissement de chèques étrangers seront ajoutés au montant total de la location.

	Ø Cette location est prévue pour une durée de « ………… » semaine(s) prenant cours le …./…./20…. après 17h00 pour se terminer de plein droit le …./…./20…. avant 10h00. A l’issue de cette période déterminée, le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque maintien dans les lieux. En cas d’interruption de séjour par le locataire, il ne sera procédé à aucun remboursement. Heure d’arrivée prévue (à partir de 17h00) :

Conditions générales :

Réservation certaine : la réservation devient effective dès que le locataire aura fait parvenir au propriétaire les deux exemplaires signés du présent contrat accompagnés du règlement des arrhes, soit 30 % du montant total de la location. Les arrhes peuvent être versées soit par par virement bancaire ou postal , soit par chèque (dans ce dernier cas, les frais d'encaissement de chèques étrangers vous seront portés en compte).

Règlement du solde : le locataire règlera le solde du montant de la location à son arrivée dans le gîte. A défaut, le présent contrat sera résilié d’office aux torts du locataire, les arrhes versées restant acquises au propriétaire.

Caution : une caution de 300,00 € (chèque ou espèces) est demandée à l’arrivée. A défaut, l'accès au gîte sera refusé. Ce dépôt de garantie sera restitué au locataire le jour de son départ après vérification que les lieux ont été remis dans l’état constaté lors de l’arrivée du locataire et dans un parfait état de propreté. Si des dégâts devaient être constatés au départ du locataire, le propriétaire se réserve le droit de conserver la caution le temps nécessaire à la réalisation d'un devis de réparation par un corps de métier agréé.

Arrivée tardive ou différée : le locataire doit se présenter au jour et heure convenus par le présent contrat. En cas de retard, il est prié d’en aviser le propriétaire aussitôt que possible.

Annulation : a) Par le locataire : toute annulation devra être notifiée par lettre recommandée au propriétaire et entraîne la perte des arrhes versées. Par ailleurs, si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date du début de séjour indiquée ci-dessus, le propriétaire pourra disposer de son gîte et les arrhes versées lui resteront également acquises. b) Par le propriétaire : le propriétaire remboursera au locataire toute somme versée.

Utilisation du gîte et de la propriété : a) Le propriétaire s’engage à délivrer le gîte dans un excellent état locatif et à remédier aussitôt que possible aux disfonctionnements constatés lors de l’état des lieux d’entrée ou en cours de location, excepté si ces disfonctionnements ont été causés par le fait du locataire. b) Le locataire s’engage à occuper le gîte de manière paisible et en bon père de famille, conformément à la destination des lieux. Il assumera le nettoyage du gîte pendant et avant son départ. Les serviettes de toilette fournies avec la location ne pourront pas être utilisées à l'extérieur du gîte. Le locataire veillera à apporter ses propres serviettes de bain pour la piscine ou tout autre usage personnel. c) La propriété est ouverte à la libre circulation pédestre uniquement, excepté les zones étant indiquées comme étant privées. Un parking est mis à la disposition des locataires à l’entrée de la propriété et les véhicules ne seront autorisés à stationner devant les gîtes que le jour de l’arrivée et du départ des locataires pour le déchargement et chargement des bagages. Le propriétaire décline toute responsabilité pour les accidents ou dommages survenus sur la propriété y compris dans la piscine et le jacuzzi. Celle-ci est protégée par un détecteur électronique en cas de chute intempestive. Néanmoins, les enfants de moins de 10 ans devront toujours être accompagnés d’un adulte lors de la baignade et de manière générale, être surveillés lorsqu’ils se trouvent sur la propriété.

État des lieux : A son arrivée, le locataire est tenu de vérifier soigneusement l’inventaire à l’aide de la liste établie par le propriétaire. Le locataire signalera dans les 24 heures de son arrivée tout objet manquant ou détérioré ainsi que les éventuels disfonctionnements des appareils ménagers ou autres contenus dans le gîte. A sa sortie, l’état des lieux sera contrôlé et le locataire s’engage à rembourser tout dégât causé par lui, même si le montant des frais est supérieur à celui de la caution versée. A cet égard, il est vivement conseillé au locataire de souscrire une assurance type « Villégiature » qui couvrira tout dommage survenant de son fait.

Animaux : les animaux ne sont pas acceptés.

Litige : Tout litige sera porté devant le Tribunal du lieux où se situent les gîtes.


Fait à Grèzes, le ..... /..... / 20..... ..